Conditions générales

DEFINITIONS ET INTERPRÉTATION
Ces termes et conditions ("Conditions") régissent votre utilisation des services de CasinoBossy (les "Services").
ACCEPTATION DES CONDITIONS
En utilisant les Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.
SERVICES FOURNIS PAR CasinoBossy
CasinoBossy fournit une plateforme permettant aux utilisateurs d'accéder à certaines informations et fonctionnalités (le "Contenu"). Vous reconnaissez que le Contenu est fourni sur une base "tel quel" uniquement.
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Vous ne pouvez pas :
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- Créer des œuvres dérivées ou modifier en tout ou en partie tout Contenu.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle (y compris mais sans s'y limiter, les brevets, les marques de commerce et les droits d'auteur) existant dans les Services et le Contenu sont la propriété de CasinoBossy ou de ses concédants. Vous reconnaissez que vous n'avez aucun droit d'utiliser ces droits sauf dans la mesure prévue par ces Conditions.
RÉSILIATION DU COMPTE
CasinoBossy se réserve le droit de résilier votre compte à tout moment pour n'importe quelle raison.
MODIFICATIONS DES TERMES ET CONDITIONS
Ces Conditions peuvent être modifiées de temps à autre. Votre utilisation continue des Services après notification d'un changement constituera une acceptation de cette modification.
LOI APPLICABLE
Les lois régissent ces Conditions et votre utilisation des Services.
RÉSOLUTION DES CONFLITS
Vous acceptez de soumettre tout différend découlant ou en rapport avec ces Conditions à l'arbitrage conformément aux règles.